Mentions légales — Shooting de Noël
Prestataire et partenaire du shooting
La prestation photo est vendue et encaissée par Dark Cube Studio, seul cocontractant du client. Le Fleuriste d'Audincourt met à disposition le lieu et le décor, sans encaisser aucun paiement.
Le Fleuriste d'Audincourt (partenaire, mise à disposition du lieu)
- SAS au capital de 1 000,00 €, exploitant la boutique « Hugo Le Fleuriste Montbéliard »
- Siège social : [adresse complète], [code postal] Montbéliard
- 913 346 730 R.C.S. Belfort – SIRET (siège) : 913 346 730 00017
- N° TVA intracommunautaire : FR13913346730
- Président : Hugo Mathieu
- Contact : [e-mail] – [téléphone]
Dark Cube Studio (prestataire et vendeur)
- Entreprise individuelle de Sébastien Niggli
- SIRET : 852 802 305 00031
- Adresse professionnelle : 34 rue des Sources, 90350 Évette-Salbert
- Activité : photographie (code NAF 74.20Z)
- TVA : [n° de TVA, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base]
- Contact : [e-mail] – 06 14 48 32 06
Directeur de la publication
[Prénom nom], en qualité de [Président(e) de la SAS / exploitant de Dark Cube Studio].
Hébergement
La page de réservation est hébergée par [nom de l'hébergeur ou de la plateforme], [adresse], [téléphone].
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, logos et photographies présentés sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les photographies réalisées pendant le shooting restent des œuvres de Dark Cube Studio (voir article 11 des CGV).
Données personnelles
Le formulaire de réservation est hébergé sur le site de Hugo Le Fleuriste et les demandes sont reçues par les deux entreprises. Dark Cube Studio et Le Fleuriste d'Audincourt sont donc responsables conjoints du traitement des données des clients (article 26 du RGPD). Chacun peut être contacté pour exercer ses droits.
| Données collectées | Finalité | Durée de conservation |
|---|---|---|
| Nom, prénom, téléphone, e-mail | Réservation et suivi de la séance | 3 ans après le dernier contact |
| Données de facturation | Obligations comptables | 10 ans |
| Photographies | Retouche, impression et livraison des photos | [6 mois] après la livraison, puis suppression |
| Accord de diffusion (droit à l'image) | Preuve du consentement | Durée de l'utilisation des images |
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Elles ne sont transmises qu'aux prestataires techniques nécessaires (galerie en ligne, paiement).
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité. Écrivez à [e-mail de contact]. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).